Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de décembre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 04 décembre 2025 |
Procès-verbaux d'août 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 28 août 2025 |
Procès-verbaux de juin 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 05 juin 2025 |
Procès-verbaux d'avril 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 10 avril 2025 |
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 mars 2025 |
Arrêtés municipaux de janvier 2026 :
| Arrêté municipal n°AR_2026_008 Publié le vendredi 30 janvier 2026 et portant sur Interdiction de circulation chemin du Villard |
| Arrêté municipal n°AR_2026_007 Publié le vendredi 23 janvier 2026 et portant sur Interdiction de circulation rue des fontaines |
| Arrêté municipal n°AR_2026_006 Publié le vendredi 23 janvier 2026 et portant sur Interdiction de stationnement chemin de la station |
| Arrêté municipal n°AR_2026_005 Publié le vendredi 23 janvier 2026 et portant sur RAR 2025 budget eau et assainissement |
| Arrêté municipal n°AR_2026_004 Publié le vendredi 23 janvier 2026 et portant sur RAR 2025 Budget principal |
| Arrêté municipal n°AR_2026_003 Publié le lundi 12 janvier 2026 et portant sur Interdiction de circulation rue de l'école l'Arbussel |
| Arrêté municipal n°AR_2026_001 Publié le lundi 05 janvier 2026 et portant sur Interdiction de circulation chemin du Villard |
| Arrêté municipal n°AR_2025_002 Publié le lundi 05 janvier 2026 et portant sur Changement de véhicule se rapportant à l'autorisation de stationnement de taxi n°1 sur la commune des Salelles |
Délibérations de décembre 2025 :
| Délibération n°DE_2025_029 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 décembre 2025 et portant sur Convention adhésion médecine préventive |
| Délibération n°DE_2025_028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 décembre 2025 et portant sur Rétrocession à la commune des Salelles foncier support eau et assainissement |
| Délibération n°DE_2025_027 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 décembre 2025 et portant sur Création d'un poste d'agent recenseur |
| Délibération n°DE_2025_026 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 décembre 2025 et portant sur Approbations des statuts du SDEE |
| Délibération n°DE_2025_025 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 décembre 2025 et portant sur Protection sociale des agents |
| Délibération n°DE_2025_024 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 décembre 2025 et portant sur Approbation du PV du 28/08/2025 |
Délibérations d'août 2025 :
| Délibération n°DE_2025_023 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 28 août 2025 et portant sur Décision modificative 1 budget principal |
| Délibération n°DE_2025_022 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 28 août 2025 et portant sur Location parcelles communales A-645 |
| Délibération n°DE_2025_021 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 28 août 2025 et portant sur Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire |
| Délibération n°DE_2025_020 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 28 août 2025 et portant sur Approbation du PV du 05/06/2025 |
Délibérations de juin 2025 :
| Délibération n°DE_2025_018 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 05 juin 2025 et portant sur Plan départemental des itinéraires de randonnee |
| Délibération n°DE_2025_017 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 05 juin 2025 et portant sur Modalités mise en œuvre participation frais de santé |
| Délibération n°DE_2025_016 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 05 juin 2025 et portant sur Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi permanent |
| Délibération n°DE_2025_015 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 05 juin 2025 et portant sur Fixation nombre et répartition des sièges au conseil communautaire |
| Délibération n°DE_2025_014 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 05 juin 2025 et portant sur Approbation du PV du 10 avril 2024 |
| Délibération n°DE_2025_0019 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 05 juin 2025 et portant sur Souscription d'emprunt opération enfouissement des réseaux Chabanes |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°Note synthétique BP principal du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 avril 2025 et portant sur Note synthétique BP principal |
| Délibération n°Note synthétique BP eau du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 avril 2025 et portant sur Note synthétique BP eau |
| Délibération n°DE_2025_013 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 avril 2025 et portant sur Subventions aux associations 2025 |
| Délibération n°DE_2025_012 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 avril 2025 et portant sur Subvention exceptionnelle du budget principal au budget eau |
| Délibération n°DE_2025_011 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 avril 2025 et portant sur Vote budget primitif 2025 budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE_2025_010 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 avril 2025 et portant sur Vote budget primitif 2025 budget principal |
| Délibération n°DE_2025_01 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 avril 2025 |
| Délibération n°DE_2025_009 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 avril 2025 et portant sur Vote des taxes directes locales 2025 |
| Délibération n°DE_2025_008 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 avril 2025 et portant sur Approbation conseil municipal 20 mars |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°DE_2025_007 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Acquisition parcelles A-644 et A-645 |
| Délibération n°DE_2025_006 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Demande de subvention LEADER création d'un logement locatif |
| Délibération n°DE_2025_005 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation de résultat 2024 budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE_2025_004 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Vote du compte financier unique 2024 budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE_2025_003 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation de résultat 2024 budget principal |
| Délibération n°DE_2025_002 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Vote du compte financier unique 2024 budget principal |
| Délibération n°DE_2025_001 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Approbation du procès-verbal du 30 décembre 2024 |
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