Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

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Procès-verbaux de février 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 01 février 2024

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 06 décembre 2023

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 26 octobre 2023

Procès-verbaux d'août 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 31 août 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 31 août 2023

Arrêtés municipaux de septembre 2023 :

Arrêté municipal n°AR_2023_22
Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur Interdiction de circulation rue des fontaines
Arrêté municipal n°AR_2023_21
Publié le lundi 11 septembre 2023 et portant sur Interdiction circulation pré du seigneur
Arrêté municipal n°AR_2023_20
Publié le mardi 05 septembre 2023 et portant sur Permission de voirie rue pre du seigneur

Arrêtés municipaux d'août 2023 :

Arrêté municipal n°AR_2023_19
Publié le vendredi 11 août 2023 et portant sur Restriction d'usage pour l'eau destinée à la consommation humaine
Arrêté municipal n°AR_2023_18_autorisation_debit_boissons
Publié le vendredi 04 août 2023 et portant sur Autorisation débit de boissons fête 15 août

Arrêtés municipaux de juin 2023 :

Arrêté municipal n°AR_2023_13
Publié le mardi 13 juin 2023 et portant sur Restriction de circulation Route du Montet

Délibérations de février 2024 :

Délibération n°DE_2024_006
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Création emploi rédacteur deuxième classe
Délibération n°DE_2024_005
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Taux de promotion
Délibération n°DE_2024_004
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Prime du pouvoir d'achat
Délibération n°DE_2024_003_travaux_electrification
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Travaux_electrification
Délibération n°DE_2024_002
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur interconnexion_Villard_Les_Salelles
Délibération n°de_2024_001
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Approbation PV du 06/12/2023

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°de_2023_053
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur DM 3 budget eau
Délibération n°de_2023_051
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur Travaux voirie 2024
Délibération n°de_2023_050
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur DE_2023_050 Tarif location salle des fêtes
Délibération n°de_2023_049
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur Tarifs SPANC
Délibération n°de_2023_048
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur Acquisition chemin Contastin
Délibération n°de_2023_047
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur Travaux interconnexion le Villard
Délibération n°de_2023_046
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur DM budget principal
Délibération n°de_2023_045
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur RODP télécommunications
Délibération n°de_2023_044
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur Approbation PV
Délibération n°de_2023_043
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur Aide agence de l'eau
Délibération n°de_2023_042
Publiée le mercredi 06 décembre 2023 et portant sur DM EAU

Délibérations d'octobre 2023 :

Délibération n°de_2023_041
Publiée le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur DM budget eau
Délibération n°de_2023_040
Publiée le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur Approbation PV
Délibération n°de_2023_039
Publiée le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur Assurance statutaire
Délibération n°de_2023_038
Publiée le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur Adhésion service RGPD AGEDI

Délibérations d'août 2023 :

Délibération n°DE_2023_037
Publiée le jeudi 31 août 2023 et portant sur Subvention comite des fetes
Délibération n°DE_2023_036
Publiée le jeudi 31 août 2023 et portant sur Subvention LEADER
Délibération n°DE_2023_035
Publiée le jeudi 31 août 2023 et portant sur Approbation PV

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°DE_2023_034
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Désignation délégués sélnatoriales
Délibération n°DE_2023_033
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Participation consultation CDG
Délibération n°DE_2023_032
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demande subvention region
Délibération n°DE_2023_031
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Location parcelle A-416
Délibération n°DE_2023_030
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Location parcelle A-1459
Délibération n°DE_2023_029
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Modification règlement service des eaux
Délibération n°DE_2023_028
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Approbation conseil 05 04 2023

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°DE_2023_027
Publiée le mercredi 05 avril 2023 et portant sur Amendes de police
Délibération n°DE_2023_026
Publiée le mercredi 05 avril 2023 et portant sur Vote compte de gestion budget eau et assainissement
Délibération n°DE_2023_025
Publiée le mercredi 05 avril 2023 et portant sur Affectation de résultat budget eau et assainissement
Délibération n°DE_2023_024
Publiée le mercredi 05 avril 2023 et portant sur Vote CA budget eau et assainissement
Délibération n°DE_2023_023
Publiée le mercredi 05 avril 2023 et portant sur Vote du compte de gestion budget principal
Délibération n°DE_2023_022
Publiée le mercredi 05 avril 2023 et portant sur Affectation de résultat budget principal
Délibération n°DE_2023_021
Publiée le mercredi 05 avril 2023 et portant sur Vote CA budget principal
Délibération n°DE_2023_020
Publiée le mercredi 05 avril 2023 et portant sur Vote des taxes