Actes : Préfecture, Région, Département - Les Salelles

Les arrêtés préfectoraux

Arrêtés préfectoraux de mars 2026 :

Arrêté préfectoral n°Etat de catastrophe naturelle
Publié le vendredi 13 mars 2026 et portant sur Arrêté de catastrophe naturelle Les Salelles

Arrêtés préfectoraux de décembre 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-351-0002
Publié le mercredi 17 décembre 2025 et portant sur L'EXERCICE DE LA PÊCHE EN EAU DOUCE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE EN 2026

Arrêtés préfectoraux de novembre 2025 :

Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC-2025-331-001
Publié le jeudi 27 novembre 2025 et portant sur l'interdiction temporaire d’organiser un rassemblement festif à caractère musical dit « Rave- Party » ou « Teknival » sur l’ensemble du territoire du département de la Lozère du 28 novembre 2025 au 1er décembre 2025.

Arrêté préfectoral n° DDT-SEB-2025-318-0001 du 14 novembre 2025
Publié le vendredi 14 novembre 2025 et portant sur la levée de restrictions temporaires des usages de l'eau dans le Département de la Lozère

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-283-0001
Publié le vendredi 10 octobre 2025 et portant sur LES NIVEAUX DE GRAVITÉ DES ZONES D’ALERTEET INSTAURANT LES RESTRICTIONS TEMPORAIRES DES USAGES DE L’EAU DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE

Arrêté préfectoral n°DDT-SCREF-2025-281-0001
Publié le mercredi 08 octobre 2025 et portant sur la prévention des incendies de forêt par le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés aux risques d'incendie de forêt

Les autres actes

Documents publiés en mars 2026 :

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 20/03/2026
Publié le lundi 16 mars 2026 et portant sur CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 20/03/2026

Documents publiés en mars 2025 :

DE_2025_004
Publié le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Note synthétique CFU 2024 budget eau

DE_2025_002
Publié le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Note synthétique CFU 2024

Accéder aux archives de plus de deux ans